Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRATRA
M. STEPHANE REYNAUD

Numéro de dépôt :
4362396
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRATRA de STEPHANE REYNAUD

Présentation de la marque TRATRA

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par monsieur STEPHANE REYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRATRA »

Le déposant est monsieur STEPHANE REYNAUD domicilié(e) 5 Place de l'Eglise - 43400 - LE CHAMBON SUR LIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ELVAN NOHUTOGLU domicilié(e) 77 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

STEPHANE REYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TRATRA


M. STEPHANE REYNAUD - 5 Place de l'Eglise - 43400 - LE CHAMBON SUR LIGNON - France


Mme. ELVAN NOHUTOGLU - 77 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740907 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.